Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MERCER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3974389
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023
Marque en couleurs, figurative de MERCER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCER domicilié(e) Tour Ariance, 5 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 589 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974389.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 2023.

MERCER a également déposé les autres marques suivantes : COFAST , MERCER


MERCER, Société par actions simplifiée - Tour Ariance, 5 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 390589455


Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en évaluation et en gestion de risques d'entreprises ; information en matière d'évaluation, de prévention et de gestion des risques d'entreprises, notamment par le biais d'un portail Internet et Extranet ; conseils d'affaires pour la mise en place de plans de gestion de crises ; conseils d'affaires pour la mise en place de plans de continuité d'activités ; aide à la direction des affaires, notamment conseils en matière de prévention des accidents de travail et en matière de sécurité et d'évaluation de risques d'entreprise ; consultation pour les questions de personnel ; services de planification pour la gestion de crise en matière commerciale ou dans le domaine des affaires, planification de plans de secours en matière commerciale ou dans le domaine des affaires ; services fournis par une société-mère à savoir services de conseils commerciaux et solutions dans les domaines des risques, de la stratégie et du capital humain ; services d'assistance spécialisée (conseil) en gestion et économie, et recherche commerciale, analyse commerciale, veille concurrentielle, orientation et assistance commerciale ; organisation de foires commerciales et de conférences commerciales ;

Assurances ; affaires financières ; assurances y compris consultation et information en matière d'assurances, contrats d'assurances de toute nature y compris contrats d'assurances et de prévoyance et d'assurances de personne en complément des prestations de sécurité sociale ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances et en réassurances ; services d'audit de risques en matière d'assurances ; conseils en protection et en prévention de risques rendus par des courtiers ou par des conseillers en assurance ; service actuariels et d'analyse financière ; modélisation financières des risques ; conseils en gestion des risques et financement des risques [assurances] ; assurance contre les accidents ; assurance contre l'incendie ; services fournis par une société-mère combinant et exploitant l'expertise des services de ses filiales proposant des conseils financiers et des solutions dans les domaines des risques, de la stratégie et du capital humain ; évaluation financière ; fourniture de rapports commerciaux et financiers.